Les votes de Vincent Descoeur

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
2. 6 amendements après l'article 10 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. → adopté L'article 45
6. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
8. → rejeté L'article 8

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1. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
5. → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → adopté L'article 45

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1. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. 3 amendements après l'article 28 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
8. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25

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1. 3 amendements à l'article 24 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24