Les votes de Steevy Gustave

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Capdevielle à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Leboucher après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Abrogation du Code noir

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Aurélien Taché à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 21 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 10 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boyard de suppression de l'article 6 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1173 de M. Clouet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → rejeté Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'article 9 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 991 (2e rect.) de Mme Youssouffa à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'article 37 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1353 de M. Colombani après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Lhardit à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 144 de M. Taché à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1670 de M. Bazin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »