Les votes de Frédéric Falcon

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 42
2. → adopté L'amendement n° 346 de M. Dussausaye et les amendements identiques suivants à l'article 42
3. → adopté L'amendement n° 589 de M. Maudet et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 35 bis
4. → adopté L'article 28
5. → adopté L'amendement n° 414 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 quater
6. → adopté L'amendement n° 282 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 ter
7. → adopté L'amendement n° 840 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 45 bis (supprimé)
8. → adopté L'amendement n° 199 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 44

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 1099 de M. Bazin à l'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement à l'article 24
2. → adopté L'amendement n° 359 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 ter
3. → adopté L'amendement n° 585 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 bis
4. → rejeté L'article 22 bis A
5. → rejeté L'amendement n° 203 de M. Bentz et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 21 quater
6. → adopté L'article 21 bis
7. → adopté L'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
8. → adopté L'amendement n° 772 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 20
9. 15 amendements à l'article 17 et annexe : 15 pour · 14 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 537 de M. Prud'homme à l'article 17 et annexe
   4. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
   5. → adopté L'amendement n° 383 de M. Fégné à l'article 17 et annexe
   6. → adopté L'amendement n° 62 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   7. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   8. → adopté L'amendement n° 384 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
   9. → adopté L'amendement n° 528 (rect.) de M. Vannier à l'article 17 et annexe
   10. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Lepvraud à l'article 17 et annexe
   11. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Erodi à l'article 17 et annexe
   12. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
   13. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
   14. → adopté L'amendement n° 385 de Mme Pantel à l'article 17 et annexe
   15. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 et annexe
10. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 14
11. → rejeté L'amendement n° 798 de M. Ciotti de suppression de l'article 12
12. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

    1. → adopté L'amendement n° 6 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
    2. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Duplessy à l'article 9
    3. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 9
    4. → adopté L'amendement n° 991 (2e rect.) de Mme Youssouffa à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Bentz de suppression de l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté Le sous-amendement n° 1111 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1114 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la …
5. → rejeté Le sous-amendement n° 1108 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1104 de du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 11
2. → adopté L'article 10 bis B

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement de rétablissement n° 126 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → adopté L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …