Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. → adopté L'article 13
3. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Mickaël Bouloux à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2769 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 11
5. → rejeté L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10
6. → rejeté L'article 8
7. → rejeté L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
2. → adopté L'article 9
3. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'article 38

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. 3 amendements après l'article 4 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1398 de M. Midy après l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 2276 de M. Jolivet après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 3653 de M. Attal après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. → adopté L'article 55
3. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée par délégation La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée par délégation La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)