Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté L'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
5. → adopté L'article 49
6. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
7. → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42
8. 7 amendements à l'article 42 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   6. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
3. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
4. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
5. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 9 amendements après l'article 25 : 9 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 495 (rect.) de Mme Klinkert après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   9. → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. → rejeté L'article 25
5. → rejeté L'amendement n° 3773 (rect.) de Mme Pannier-Runacher à l'article 25
6. 3 amendements à l'article 24 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 2315 de M. Fugit à l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2260 de Mme Miller après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2259 de Mme Miller après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 15 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »