Le parcours de Denis Masséglia

Le mandat

En mandat

depuis le 8 juil. 2024 · 1 mandat auparavant

Groupe

EPR Ensemble pour la République, membre depuis le 19 juil. 2024

Profession déclarée

Ingénieur Arts et métiers

Fonctions et appartenances terminées 37

• La République en Marche · membre 27 juin 2017 → 21 juin 2022
• Commission des affaires étrangères · membre 29 juin 2017 → 21 juin 2022
• Commission des affaires étrangères · secrétaire 30 juin 2017 → 9 avr. 2019
• Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ? · co-rapporteur 24 oct. 2017 → 19 sept. 2018
• Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire 4 juin 2018 → 21 juin 2022
• Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale · membre 12 févr. → 3 juil. 2019
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises · membre 5 mars → 11 avr. 2019
• Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire 14 mars 2019 → 21 juin 2022
• Commission des affaires économiques · membre 10 avr. → 10 sept. 2019
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés · membre titulaire 20 juin → 11 juil. 2019
• Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle · membre 12 juil. 2019 → 26 août 2020
• Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » · membre 22 juil. → 15 sept. 2020
• Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » · vice-président 16 sept. 2020 → 29 juin 2021
• Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament · membre 28 juil. 2021 → 19 janv. 2022
• Non inscrit · député non-inscrit 22 → 28 juin 2022
• Renaissance · membre 29 juin 2022 → 9 juin 2024
• Commission des affaires européennes · membre 6 juil. 2022 → 9 juin 2024
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022 · membre suppléant 17 → 25 nov. 2022
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre 12 janv. → 1er févr. 2023
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier · membre titulaire 28 → 29 mars 2023
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier · rapporteur 30 mars → 13 avr. 2023
• Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique · membre 14 juil. → 28 août 2023
• Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique · rapporteur thématique 29 août 2023 → 10 avr. 2024
• Mission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne · membre 20 déc. 2023 → 9 juin 2024
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique · membre titulaire 18 → 25 mars 2024
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique · rapporteur 26 mars → 10 avr. 2024
• Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité · membre 14 mai → 9 juin 2024
• Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public · membre 18 mai → 9 juin 2024
• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · secrétaire 20 juil. 2024 → 30 sept. 2025
• Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public · membre 24 oct. → 20 nov. 2024
• Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France · membre 3 → 4 mars 2025
• Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France · secrétaire 5 mars → 10 juil. 2025
• Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements · membre 19 mars 2025
• Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements · président 20 mars → 9 juil. 2025
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 · membre suppléant 25 nov. 2025
• Commission d’enquête relative à l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services publics · membre 24 févr. → 8 juil. 2026
• Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public · membre 26 févr. → 27 avr. 2026

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'études Jeu vidéo (depuis le 28 janv. 2025) · Groupe d'études Jeu vidéo (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'études Jeux vidéo (jusqu'au 21 juin 2022)

Vice-Président

6 groupes d'amitié · 4 groupes d'études

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Corée du Sud (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Japon (jusqu'au 21 juin 2022)