Les votes de Daniel Grenon

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
2. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater
2. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater
3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
7. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
8. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 489 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
7. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5