Les votes de Daniel Grenon

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
3. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
4. → adopté L'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
6. 4 amendements après l'article 49 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49
7. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. 22 amendements après l'article 42 : 22 pour · 6 adoptés, 16 rejetés · dont 11 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42
   7. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 741 de M. Renault après l'article 42
   13. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. → rejeté L'amendement n° 739 de M. Renault après l'article 42
   17. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   18. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   19. → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42
   20. → adopté L'amendement n° 737 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42
   21. → rejeté L'amendement n° 771 de M. Renault après l'article 42
   22. → rejeté L'amendement n° 772 de M. Renault après l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
2. → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28
4. → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
5. 7 amendements après l'article 26 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1471 de M. Loubet après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 634 de Mme Le Pen après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 690 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 689 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 688 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1016 de Mme Laporte après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 25 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 1287 de Mme D'Intorni après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 1044 de Mme Galzy après l'article 25
2. 4 amendements après l'article 16 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Le Pen après l'article 16