Les votes de Béatrice Piron

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements à l'article 42 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 6
2. → adopté L'amendement n° 1991 de M. Bazin à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. → adopté L'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'article 32 bis
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
5. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Proposition de loi relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier
3. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Ramos à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
2. → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
3. 3 amendements à l'article 46 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. → rejeté L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
   3. → adopté L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
4. → adopté Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
5. → rejeté L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. → adopté L'article 41
4. → adopté L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
5. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
6. → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40