Les votes d'Anthony Brosse

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
7. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 10 de M. Coulomme à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lorho à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Cathala à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lorho à l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier