Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 57 et état A
3. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   5 amendements après l'article 32 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 32
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 30 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29
8. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 27 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 692 de M. Dragon après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 128 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 70 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
7. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 52 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 49 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 73 de Mme Ranc à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Blanc à l'article premier

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 92 de Mme Ranc à l'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
4. ✕ Contre
   10 sous-amendements à l'amendement n° 8 (rect.) : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 145 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 25 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 144 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 142 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 139 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 140 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 136 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 24 de M. Valentin à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 65 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 114 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier