Les amendements d'Anthony Brosse
En clair
Anthony Brosse a déposé 25 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 174 amendements d'autres députés.
25 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Pour résister au changement climatique, la forêt française a besoin d’être entretenue : reboisement, renouvellement des peuplements, prévention des incendies. »
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« Cet amendement fait suite au rapport remis au Gouvernement en mars 2026 par la sénatrice Sylviane Noël et le député Anthony Brosse, « Structurer l’agritourisme en France : diagnostic et propositions ». »
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« Cet amendement fait suite au rapport remis au Gouvernement en mars 2026, par Madame la sénatrice Sylviane Noël et Monsieur le député Anthony Brosse, « Structurer l’agritourisme en France : diagnostic et propositions ». »
Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
Projet de loi de finances pour 2026
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« Cet amendement propose de transférer 2 236 849 euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« L’article 21 du projet de loi de finances pour 2026 propose une nouvelle trajectoire d’augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée à l’enfouissement et à l’incinération des déchets sur la période… »
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
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« Les professionnels du monde agricole sont soumis à un ensemble d’obligations qui entrent parfois en conflit entre elles, avec des conséquences graves : l’exploitant peut être sanctionné pour avoir agi ou ne pas avoir agi. »
Projet de loi de simplification de la vie économique
Projet de loi de finances pour 2025
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« L’année dernière, lors de la présentation du projet de loi de finances pour 2024, il avait été précisé que « le schéma d’emplois de l’ONF, initialement -95 ETPT prévus par le contrat État ONF 2021- 2025, est suspendu en 2024… »
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« Cet amendement propose de transférer 5 743 260 euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« Cet amendement propose de transférer 1 euro symbolique en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« Cet amendement propose de transférer 967 286 euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« Cet amendement propose de transférer 5 743 260 euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« Le présent amendement a pour objet de renforcer la gestion durable des forêts et de dynamiser l’économie rurale. »
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« La forêt française, caractérisée par un morcellement extrême de la propriété privée et une structure inadaptée aux besoins actuels du marché, appelle à une réforme ambitieuse de ses mesures fiscales. »
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« Cet amendement propose de transférer 1 euro symbolique en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »
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« Cet amendement propose de transférer 967 286 euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement : »