Les amendements d'Anthony Brosse

3 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 oct. 2026 · N° I-256 · Après l'article 15 — Non soutenu

   « Cet amendement fait suite au rapport remis au Gouvernement en mars 2026 par la sénatrice Sylviane Noël et le député Anthony Brosse, « Structurer l’agritourisme en France : diagnostic et propositions ». »

2. 7 oct. 2026 · N° I-257 · Après l'article 15 — Non soutenu

   « Cet amendement fait suite au rapport remis au Gouvernement en mars 2026, par Madame la sénatrice Sylviane Noël et Monsieur le député Anthony Brosse, « Structurer l’agritourisme en France : diagnostic et propositions ». »

Projet de loi de finances pour 2025

1. 16 oct. 2024 · N° I-583 · Après l'article 3 — Non soutenu

   « Le présent amendement a pour objet de renforcer la gestion durable des forêts et de dynamiser l’économie rurale. »