Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté par délégation L'article 57 et état A
3. → adopté par délégation L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté par délégation L'article 38

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
7. → adopté par délégation L'article 2
8. → adopté par délégation L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
2. → adopté par délégation L'article 55
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. → adopté par délégation L'article 32 bis
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
6. → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Ramos à l'article premier
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adopté par délégation L'article 3
2. → adopté par délégation L'article 2 bis
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 68
2. → adopté par délégation L'article 58
3. → adopté par délégation L'article 57
4. → adopté par délégation L'article 56