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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 18 membres Amendement n° 362 · à l'article 71 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
- Pour · 18 membres Ensemble · projet de loi relatif à la consommation
- Pour · 14 membres Amendements n° 55, 78, 115 et 1 autre · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation
- Pour · 19 membres Amendement n° 103 · à l'article 19 · projet de loi relatif à la consommation
- Pour · 19 membres Amendements n° 45, 174 · à l'article 18 · projet de loi relatif à la consommation
- Contre · 18 membres Amendement n° 133 · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation
- Contre · 18 membres Amendement n° 132 · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation
- Pour · 19 membres Amendement n° 39 · à l'article 5 · projet de loi relatif à la consommation
- Pour · 18 membres Amendements n° 14, 156, 355 · à l'article 4 bis · projet de loi relatif à la consommation
- Contre · 19 membres Amendement n° 39 · projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et …
- Contre · 18 membres Ensemble · proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur …
- Pour · 19 membres Amendement n° 5 · proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur …
- Contre · 16 membres Article 2 · proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de …
- Contre · 16 membres Article premier · proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de …
- Pour · 18 membres Amendement n° 2 · proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à …
- Pour · 19 membres Ensemble · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Pour · 19 membres Article 3 · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Contre · 19 membres Amendement n° 4 · à l'article 3 · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Contre · 19 membres Amendement n° 3 · à l'article 3 · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Pour · 19 membres Article 1er · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Contre · 19 membres Amendements n° 2, 9 · à l'article 1er · projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales …
- Pour · 18 membres Ensemble · projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Pour · 18 membres Ensemble · projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et …
- Contre · 18 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Contre · 18 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2014
- Contre · 2 membres Ensemble · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 16 membres Amendements n° 7, 25, 44 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Contre · 17 membres Amendements n° 5, 24, 39 · projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, garantissant l'avenir et la …
- Abstention · 17 membres Amendement n° 1 · à l'article 1er · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Contre · 1 membre Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Pour · 18 membres Seconde délibération · projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Contre · 18 membres Amendement n° 85 · après l'article 10 · projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Pour · 15 membres Amendement n° 39 · après l'article 10 · projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Abstention · 19 membres Amendement n° 52 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Contre · 19 membres Amendement n° 44 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Contre · 19 membres Amendement n° 8 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Pour · 19 membres Amendement n° 43 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Pour · 19 membres Amendement n° 42 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Pour · 19 membres Amendement n° 41 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Contre · 19 membres Amendements n° 1, 27, 40 et 1 autre · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Contre · 18 membres Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi relative au financement du service public de …
- Pour · 19 membres Ensemble · proposition de loi tendant à créer des sociétés d'économie mixte contrat
- Pour · 19 membres Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 …
- Contre · 19 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2014
- Pour · 19 membres Amendement n° I-381 · projet de loi de finances pour 2014
- Pour · 19 membres Amendements n° I-127, I-182, I-294 et 1 autre · après l'article 29 · projet de loi de finances pour 2014
- Contre · 18 membres Amendements n° I-461, I-492 · projet de loi de finances pour 2014
- Pour · 18 membres Article 23 · projet de loi de finances pour 2014
- Contre · 18 membres Amendement n° I-379 · projet de loi de finances pour 2014
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)