Assemblée nationale · Sénat

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proposition de loi SER

Proposition de loi visant à aménager le délit de non-représentation d'enfant

Thèmes du Sénat Famille Questions sociales et santé Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 11 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 RN

Intégrer les pères sous valproate de sodium dans le dispositif d’indemnisation pour les victimes de la Dépakine
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Dépôt à l'Assemblée nationale · 11 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 DR

Faire reconnaître la prévention du cancer comme grande cause nationale de l'année 2026
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Dépôt à l'Assemblée nationale · 11 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 LFI-NFP

Reconnaissance du 2 août comme journée de commémoration du génocide des Roms, des Manouches, des Sinti, des Gitans, des Yéniches et des Voyageurs
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Dépôt à l'Assemblée nationale · 10 févr. 2025
proposition de résolution EcoS

Pour une réaction appropriée de l’Union européenne aux dérives de la plateforme numérique X
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 10 févr. 2025
proposition de loi Les Républicains

Proposition de loi visant à garantir la prééminence des principes républicains

Thèmes du Sénat Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 7 févr. 2025
proposition de loi · révision de la Constitution GDR

Encadrement de la nomination des membres du Conseil constitutionnel et publication des opinions séparées

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 7 févr. 2025
proposition de loi RDPI

Proposition de loi visant à lutter contre la création de contenus pédocriminels via l'intelligence artificielle générative

Thèmes du Sénat Justice Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 6 févr. 2025
proposition de loi SER

Proposition de loi créant la possibilité de déclassement des biens appartenant au domaine public fluvial du canal du Midi

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Collectivités territoriales Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 6 févr. 2025
proposition de loi Les Républicains

Proposition de loi visant à inscrire dans la loi la présence obligatoire d'un buste de Marianne dans les mairies

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 6 févr. 2025
proposition de loi UCI

Proposition de loi relative à la suppression du vote par correspondance et de l'envoi postal de la propagande électorale à l'occasion de l'élection des députés des Français de l'étranger

Thèmes du Sénat Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 6 févr. 2025
proposition de résolution EPR

Soutenir le Danemark et œuvrer en faveur d'une plus grande autonomie stratégique européenne
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 6 févr. 2025
proposition de loi · révision de la Constitution EcoS

Renforcer le Parlement en période d’expédition des affaires courantes

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 6 févr. 2025
proposition de loi Les Indépendants

Proposition de loi visant à élargir le prêt à taux zéro (PTZ) aux familles nombreuses propriétaires de leur résidence principale afin de dynamiser le marché du logement et d'encourager la natalité en France

Thèmes du Sénat Famille Logement et urbanisme
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 5 févr. 2025
proposition de loi Les Républicains

Proposition de loi visant à simplifier les démarches pour accélérer le déploiement de nouvelles capacités de production électrique

Thèmes du Sénat Énergie Environnement
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 5 févr. 2025
proposition de loi GEST

Proposition de loi visant à rééquilibrer le nombre de conseillers municipaux de la ville de Lyon au regard de ses évolutions démographiques

Thèmes du Sénat Pouvoirs publics et Constitution
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi Les Républicains

Proposition de loi relative aux missions d'exploration et d'utilisation des ressources spatiales

Thèmes du Sénat Recherche, sciences et techniques Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi CRCE-K

Proposition de loi visant à mettre fin à la vacance des logements en zone tendue

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Logement et urbanisme Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LFI-NFP

Créer un statut de détresse environnementale par l’élargissement du cadre de la protection subsidiaire

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LFI-NFP

Interdire les méthodes cruelles sur les pigeons

Commission saisie au fond (Assemblée) Développement durable
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi RN

Supprimer les zones à faibles émissions

Commission saisie au fond (Assemblée) Développement durable
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Sauvegarder la langue française et réaffirmer la place fondamentale de l’Académie française

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LFI-NFP

Supprimer Parcoursup pour l’accès aux formations sociales

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LIOT

Favoriser l’accès des jeunes à la propriété

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LFI-NFP

Rembourser les activités physiques adaptées par l’assurance maladie

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi GDR

Diverses mesures d'ordre fiscal

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi LIOT

Exonérer de frais bancaires les associations formées en application de la loi du 1er juillet 1901 n’employant aucun salarié

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi EPR

Pour la répression des occupations illégales et l'amélioration de l'accueil des gens du voyage

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi UDR

Réformer la formation des enseignants

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Exempter les produits sous appellation d'origine protégée ou indication géographique protégée de l'obligation d'apposition d'un indice nutri-score

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi SOC

Améliorer la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Pour une politique publique de la transmission

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Renforcer la transparence de l’information relative à la commercialisation des voitures électriques et à la distribution d’énergie

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires économiques
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Préserver l’avenir des musées privés français

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires culturelles et éducation
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi EPR

Autoriser les signes diacritiques des langues régionales de la France figurant dans les prénoms et les noms des personnes dénommées dans les actes d’état civil

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi RN

Interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans le cadre scolaire et universitaire

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi RN

Étendre le statut et les conditions d’attribution de la mention « Mort pour le service de la Nation »

Commission saisie au fond (Assemblée) Défense
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi DR

Déclaration de domiciliation

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi RN

Imposer un test de dépistage des infections sexuellement transmissibles à l’auteur présumé d’un viol

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 4 févr. 2025
proposition de loi · révision de la Constitution HOR

Instauration d’une règle d’or budgétaire pour un retour à l’équilibre des finances publiques

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 3 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 GDR

Pour une aide effective à la population civile afghane, en particulier aux femmes et aux filles, principales victimes des violations des droits humains et des libertés fondamentales
1. Assemblée · lecture unique : En cours
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Dépôt à l'Assemblée nationale · 3 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 LFI-NFP

Sanctionner la politique coloniale israélienne en territoires palestiniens occupés
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Dépôt à l'Assemblée nationale · 3 févr. 2025
proposition de résolution · art. 34-1 HOR

Présenter une réforme globale et ambitieuse de l'organisation des études médicales et paramédicales afin de lutter efficacement contre les déserts médicaux
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Dépôt à l'Assemblée nationale · 3 févr. 2025
proposition de loi organique HOR

Urgence visant à restaurer la confiance dans nos comptes publics

Commission saisie au fond (Assemblée) Lois
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 3 févr. 2025
projet de loi Gouvernement

Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2024-1019 du 13 novembre 2024 portant extension et adaptation en outre-mer des dispositions de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique et du règlement européen 2022/2065

Thèmes du Sénat Outre-mer Recherche, sciences et techniques Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 29 janv. 2025
proposition de loi CRCE-K

Proposition de loi visant à instaurer diverses mesures d'urgence sociale et fiscale

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Questions sociales et santé Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 29 janv. 2025
proposition de résolution GEST

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libre administration des collectivités locales

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Économie et finances, fiscalité Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
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Commission au Sénat · depuis le 28 janv. 2025
proposition de loi Les Indépendants

Proposition de loi relative au mode de désignation des conseillers communautaires

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Pouvoirs publics et Constitution Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 28 janv. 2025
proposition de résolution Dem

Réaffirmer les engagements environnementaux et d’assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 28 janv. 2025
proposition de loi GEST

Proposition de loi relative à la dépénalisation de l'usage de drogues pour mieux soigner les personnes dépendantes et apaiser l'espace public

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Recherche, sciences et techniques Société
1. Sénat · 1re lecture : En cours
2. Assemblée · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission au Sénat · depuis le 27 janv. 2025

Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)

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