Les votes de Vincent Trébuchet

Projet de loi de finances pour 2027

1. 16 amendements après l'article 3 : 16 abstentions · 9 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   14. → adopté par délégation L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. 5 amendements à l'article 55 : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 32 bis

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
3. → adopté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 435 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
2. → adopté Le sous-amendement n° 984 de M. Molac à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Perrine Goulet à l'article 6
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 3 abstentions · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. → adopté Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. → adopté Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier

Fin de vie

1. → adopté L'article 14

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54
2. → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).