Les questions de Vincent Trébuchet
En clair
Vincent Trébuchet a posé 23 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
34 questions · les dernières publiées d'abord
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Qualité et délais des interventions sur les réseaux de fibre optique
- Publiée
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Entretien des réseaux aériens de fibre optique et droits des propriétaires
- Publiée
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Mise en place du bouton d'alerte employeur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Sécurisation du cadre juridique des centres périnataux de proximité
- Publiée
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Insécurité dans les territoires ruraux
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Modalités de calcul de la contribution communale aux écoles privées sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Protection des sites patrimoniaux ruraux non classés
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
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Atteinte à la vie privée d'un député
- Posée en séance
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Renforcer la lutte contre le moustique dans la plaine du Rhône
- Publiée
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Reconnaissance et prise en charge de la maladie à corps de Lewy
- Publiée
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Situation des pharmacies à usage intérieur (PUI) dans les hôpitaux de proximité
- Publiée
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Violences dans le secteur périscolaire
- Posée en séance
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Avenir du notariat rural
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 8 jours
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Phénomène de sous-financement global des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 154 jours
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Prévention des épizooties
- Posée en séance
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Pénurie de dermatologues
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Contrôles dans les établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
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Avenir de la filière française des réacteurs à neutrons rapides (RNR)
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
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Fiabilité de la fibre en zones rurales
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Défaillance de la transmission des savoirs fondamentaux à l'école primaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Incertitudes juridiques concernant les obligations de débroussaillage
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Planification et réserve nationale contre les grands incendies
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 63 jours
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Fermetures de classes et inégalités scolaires en milieu rural
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Application de l'amende forfaitaire délictuelle
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 315 jours
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Prolifération de ralentisseurs non conformes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 42 jours
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Lecture automatisée des plaques d'immatriculation par les maires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 504 jours
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Menace sanitaire et économique de la nouvelle taxe sur les emballages
- Publiée
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Situation en Syrie
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Rôle de la France dans le soutien à l’Ukraine
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Dégradation du service TER
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Application HelloQuitteX
- Posée en séance
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Pouvoirs des maires en cas de catastrophe naturelle
- Publiée
- Ministère
- Sécurité du quotidien
- Réponse
- · 238 jours
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Fusillade en Ardèche
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Politique budgétaire
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)