Les questions de Vincent Trébuchet
En clair
Vincent Trébuchet a posé 23 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 23 questions écrites.
- Questions écrites
- 23dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Qualité et délais des interventions sur les réseaux de fibre optique
- Publiée
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Entretien des réseaux aériens de fibre optique et droits des propriétaires
- Publiée
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Mise en place du bouton d'alerte employeur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Sécurisation du cadre juridique des centres périnataux de proximité
- Publiée
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Modalités de calcul de la contribution communale aux écoles privées sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Renforcer la lutte contre le moustique dans la plaine du Rhône
- Publiée
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Reconnaissance et prise en charge de la maladie à corps de Lewy
- Publiée
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Situation des pharmacies à usage intérieur (PUI) dans les hôpitaux de proximité
- Publiée
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Défaillance de la transmission des savoirs fondamentaux à l'école primaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Menace sanitaire et économique de la nouvelle taxe sur les emballages
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)