Les votes de Véronique Besse

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour
   8 amendements à l'article premier : 8 pour · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération de M. Jean-Philippe Tanguy sur l'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …
4. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Potier après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2
5. ○ Abstention → adopté L'article premier
6. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de M. Tavernier à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 28 de Mme Hignet à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture