Les votes de Sophie Pantel

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention
   3 amendements à l'article 4 quater B : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2272 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Causse à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 8 de Mme Le Peih et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 12 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Jolivet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 24 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 234 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »