Députée · SOC
Suivre en RSS : Sophie Pantel, députéeLes questions de Sophie Pantel
En clair
Sophie Pantel a posé 82 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 54 de ses 82 questions écrites.
- Questions écrites
- 82dont 54 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 53 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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87 questions · les dernières publiées d'abord
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Coût du carburant pour les personnes vivant en milieu rural
- Publiée
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Évolution de la diffusion de France Musique
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- Culture
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Décrochage des grilles salariales dans les secteurs social et médico-social
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Accessibilité de l'audiovisuel pour les malvoyants
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Orientations budgétaires de la protection juridique des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 14 jours
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Implantation d'antennes-relais sans concertation préalable
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Calcul des dotations relatives aux routes communales
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Accès aux crédits bancaires des personnes bénéficiaires de l'AAH
- Publiée
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Effets du système de dépollution AdBlue sur les véhicules de sécurité civile
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Mise en oeuvre prise en charge du matériel médical remis en bon état d'usage
- Publiée
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Éventuelle aide au carburant pour les étudiants
- Publiée
- Réponse
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Amélioration du parcours de soins et de vie des personnes stomisées
- Publiée
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Réforme de la sécurité civile
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC 2026
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Projet de contournement de Langogne sur la RN88
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences de l'assujettissement à la taxe d'apprentissage
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Réforme du cumul emploi-retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Hausse du prix du carburant et soutien aux habitants des territoires ruraux
- Publiée
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Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR)
- Publiée
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Secourisme de montagne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation des anciens bénéficiaires des travaux d'utilité collective
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Attribution du CIR aux entreprises labellisées EPV
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Effets budgétaires des installations photovoltaïques pour les communes
- Publiée
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Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes du lipœdème
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Crise agricole et état des lieux de la DNC
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Nombre de postes ouverts au CAPES d'Occitan
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 42 jours
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Formation des cadres des organisations syndicales et professionnelles agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
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Avenir de la profession de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
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Éligibilité des bénéficiaires de l'AAH au versement de la prime de Noël
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Modalités de crémation en cas de reprise de sépulture en terrain commun
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Bourses d'enseignement supérieur des étudiants issus des communes de montagne
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Attentes et difficultés des éleveurs pastoraux vis-à-vis de la PAC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Suppression de l'interdiction des cépages interdits
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- · 63 jours
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Pénurie d'inspecteurs au permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Délais de prise en charge des assurances
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Fin des remboursements des consultations en ostéopathie par les mutuelles
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Baisse des dotations relatives aux routes communales
- Publiée
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Trimestres de retraites et NPFR des sapeurs-pompiers
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Marge sur les génériques
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Impact du L. 231-6-1 du code de la sécurité sociale dans les milieux ruraux
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Plan grand âge
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- Autonomie et handicap
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Annulation du gel des revalorisations pour les kinésithérapeutes
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Gel de l'abaissement du plafond des remises génériques pour les pharmacies
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Renforcement de la surveillance du syndrome hémolytique et urémique (SHU)
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Intégration responsable de l'intelligence artificielle à l'école
- Publiée
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Limites du maintien de l'allocation aux adultes handicapés après 62 ans
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Suppression de l'auto-attestation pour les logiciels de caisse
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Déploiement du train de nuit sur le territoire national
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- Transports
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Suspension des revalorisations conventionnelles des kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)