Députée · SOC
Suivre en RSS : Sophie Pantel, députéeLes questions de Sophie Pantel
En clair
Sophie Pantel a posé 82 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 54 de ses 82 questions écrites.
- Questions écrites
- 82dont 54 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 53 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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87 questions · les dernières publiées d'abord
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Inégalités entre les ambulanciers et les autres transporteurs sanitaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 315 jours
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Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Demande de réformes pour fluidifier l'accès à la profession d'ambulancier
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 322 jours
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Suspension du dispositif MaPrimeRénov'
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Représentation parlementaire des départements ruraux à faible densité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 371 jours
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Remboursement des traitements médicamenteux contre l'obésité
- Publiée
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Reconnaissance et soutien face aux préjudices subis par les harkis
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 77 jours
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Financement des CIDFF
- Posée en séance
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Éligibilité à l'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Ouverture du tiers-payant systématique aux personnes en invalidité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Reconnaissance de la chasse à la tendelle comme patrimoine culturel immatériel
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 42 jours
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Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Précarité des instituts nationaux de jeunes sourds et jeunes aveugles
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
-
Mise en œuvre de la 4e année de formation en médecine générale
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 511 jours
-
Intégrer la topographie des territoires ruraux dans l'arrêté du 3 mai 2023
- Publiée
-
Statut et moyens des gestionnaires de biens du patrimoine mondial de l'UNESCO
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
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Rénovation thermique d'immeubles dans les zones classées Bâtiment de France
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 189 jours
-
Abrogation de la réforme « choc des savoirs »
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Obligations d'accompagnement pour les liaisons Passerelle
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Désenclavement de la Lozère
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Tarification des droits SACEM pour les petites associations rurales
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 98 jours
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Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers »
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025
- Publiée
- Réponse
- · 476 jours
-
Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne
- Publiée
-
Sécurité civile
- Posée en séance
- Ministère
- Énergie
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Installation Fibre FTTH, clauses d'insertion sociale et maillage territorial
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Demande de dérogation à la « loi ZAN » pour les territoires hyper-ruraux
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
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Indépendance et autonomie des médias
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 147 jours
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Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Coordonner la DGFiP et la Fondation du patrimoine
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 119 jours
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Équipement des louvetiers
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Demande de compensations face à la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
- Publiée
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- · 154 jours
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Compensation pour les communautés de communes de moins de 2 000 habitants en ZRR
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- Réponse
- · 231 jours
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Alerte sur la prédation du loup en Lozère et en France
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)