Députée · SOC
Suivre en RSS : Sophie Pantel, députéeLes questions de Sophie Pantel
En clair
Sophie Pantel a posé 82 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 54 de ses 82 questions écrites.
- Questions écrites
- 82dont 54 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 53 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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27 questions · les dernières publiées d'abord
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Coût du carburant pour les personnes vivant en milieu rural
- Publiée
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Évolution de la diffusion de France Musique
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Décrochage des grilles salariales dans les secteurs social et médico-social
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Implantation d'antennes-relais sans concertation préalable
- Publiée
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Calcul des dotations relatives aux routes communales
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Effets du système de dépollution AdBlue sur les véhicules de sécurité civile
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Mise en oeuvre prise en charge du matériel médical remis en bon état d'usage
- Publiée
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Amélioration du parcours de soins et de vie des personnes stomisées
- Publiée
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Conséquences de l'assujettissement à la taxe d'apprentissage
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Réforme du cumul emploi-retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Hausse du prix du carburant et soutien aux habitants des territoires ruraux
- Publiée
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Alerte sur la hausse brutale du gazole non routier (GNR)
- Publiée
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Secourisme de montagne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation des anciens bénéficiaires des travaux d'utilité collective
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Effets budgétaires des installations photovoltaïques pour les communes
- Publiée
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Fin des remboursements des consultations en ostéopathie par les mutuelles
- Publiée
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Trimestres de retraites et NPFR des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Marge sur les génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Impact du L. 231-6-1 du code de la sécurité sociale dans les milieux ruraux
- Publiée
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Gel de l'abaissement du plafond des remises génériques pour les pharmacies
- Publiée
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Remboursement des traitements médicamenteux contre l'obésité
- Publiée
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Ouverture du tiers-payant systématique aux personnes en invalidité
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Précarité des instituts nationaux de jeunes sourds et jeunes aveugles
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Intégrer la topographie des territoires ruraux dans l'arrêté du 3 mai 2023
- Publiée
-
Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne
- Publiée
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Extension du dispositif FCTVA aux hôpitaux publics
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Grand âge et prise en charge par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)