Députée · SOC
Suivre en RSS : Sophie Pantel, députéeLes questions de Sophie Pantel
En clair
Sophie Pantel a posé 82 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 54 de ses 82 questions écrites.
- Questions écrites
- 82dont 54 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 53 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
59 questions · les dernières publiées d'abord
-
Accessibilité de l'audiovisuel pour les malvoyants
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Orientations budgétaires de la protection juridique des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 14 jours
-
Accès aux crédits bancaires des personnes bénéficiaires de l'AAH
- Publiée
-
Éventuelle aide au carburant pour les étudiants
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Réforme de la sécurité civile
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Modalités de contrôle du critère de « mise à disposition » PAC 2026
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Projet de contournement de Langogne sur la RN88
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Attribution du CIR aux entreprises labellisées EPV
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Prise en charge et accompagnement des personnes atteintes du lipœdème
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Crise agricole et état des lieux de la DNC
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Nombre de postes ouverts au CAPES d'Occitan
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 42 jours
-
Formation des cadres des organisations syndicales et professionnelles agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Avenir de la profession de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
-
Éligibilité des bénéficiaires de l'AAH au versement de la prime de Noël
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Modalités de crémation en cas de reprise de sépulture en terrain commun
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Bourses d'enseignement supérieur des étudiants issus des communes de montagne
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Attentes et difficultés des éleveurs pastoraux vis-à-vis de la PAC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Suppression de l'interdiction des cépages interdits
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Pénurie d'inspecteurs au permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Délais de prise en charge des assurances
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Baisse des dotations relatives aux routes communales
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Plan grand âge
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 168 jours
-
Annulation du gel des revalorisations pour les kinésithérapeutes
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
-
Renforcement de la surveillance du syndrome hémolytique et urémique (SHU)
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Intégration responsable de l'intelligence artificielle à l'école
- Publiée
- Réponse
- · 448 jours
-
Limites du maintien de l'allocation aux adultes handicapés après 62 ans
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Déploiement du train de nuit sur le territoire national
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
-
Suspension des revalorisations conventionnelles des kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
-
Inégalités entre les ambulanciers et les autres transporteurs sanitaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 315 jours
-
Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Demande de réformes pour fluidifier l'accès à la profession d'ambulancier
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 322 jours
-
Suspension du dispositif MaPrimeRénov'
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Représentation parlementaire des départements ruraux à faible densité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 371 jours
-
Reconnaissance et soutien face aux préjudices subis par les harkis
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 77 jours
-
Financement des CIDFF
- Posée en séance
-
Éligibilité à l'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Reconnaissance de la chasse à la tendelle comme patrimoine culturel immatériel
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 42 jours
-
Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Mise en œuvre de la 4e année de formation en médecine générale
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment
- Publiée
- Réponse
- · 511 jours
-
Statut et moyens des gestionnaires de biens du patrimoine mondial de l'UNESCO
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
-
Rénovation thermique d'immeubles dans les zones classées Bâtiment de France
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 189 jours
-
Abrogation de la réforme « choc des savoirs »
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Obligations d'accompagnement pour les liaisons Passerelle
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Désenclavement de la Lozère
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Tarification des droits SACEM pour les petites associations rurales
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 98 jours
-
Risques de fraudes sur le service « Gérer mes biens immobiliers »
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Annuler la diminution de la TCCI dans le cadre du PLF 2025
- Publiée
- Réponse
- · 476 jours
-
Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)