Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   14 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 pour, 6 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Arenas à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 pour, 2 abstentions · tous adoptés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 10 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 9 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 de M. Gumbs à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 24 de M. Arenas à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Salmon après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Catherine Hervieu après l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté L'article 21 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 227 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 21
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Labaronne à l'article 20 quater
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de Mme Feld à l'article 20 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de Mme Feld de suppression de l'article 20 bis

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Evrard à l'article 2 quater
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Evrard à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Jean-Philippe Tanguy et 59 autres députés

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 9

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture