Les votes de Marc de Fleurian

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
5. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis A
6. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 298 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 264 (rect.) de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   28 amendements à l'article premier et rapport annexé : 18 pour, 10 contre · 1 adopté, 27 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   24. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé