Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
3. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
5. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. → adopté par délégation L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
4. → adopté par délégation L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 842 de M. Viry après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1353 de M. Colombani après l'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
6. → adopté par délégation L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté par délégation L'article 4
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 5
2. 10 amendements à l'article 5 : 10 pour · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5