Les questions de Julien Rancoule
En clair
Julien Rancoule a posé 79 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 63 de ses 79 questions écrites.
- Questions écrites
- 79dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 62 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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85 questions · les dernières publiées d'abord
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Difficultés rencontrées par les MJPM
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Sur le rachat d'un éditeur français de logiciels par un groupe étranger
- Publiée
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Retour d'un dispositif objectif de contrôle d'assiduité des tireurs sportifs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Financement de la réouverture de la ligne ferroviaire Limoux-Quillan
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
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Affectation du produit de la TSCA perçu par la CNAF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Conséquences du gel de la DGF
- Publiée
-
Protection respiratoire des pompiers lors des feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Agrafe « Feux de forêt » de la médaille de la sécurité intérieure
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Lutte contre les incendies
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne
- Publiée
-
Prévention des incendies de forêt et réhabilitation des Corbières
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Difficultés rencontrées par les professionnels de l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Utilisation des passages piétons à des fins de communication
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Usage de l'intelligence artificielle dans les réponses ministérielles
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 91 jours
-
Travail illégal sur les plateformes de livraison de repas
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 112 jours
-
Résiliation de contrats d'énergie non sollicitée
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Sur la gestion des arrêts maladie longue durée au sein des collectivités
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Assujettissement des associations à la taxe d'habitation
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
-
Permis de port d'armes en Europe pour les agents de sécurité rapprochée privée
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Livraison d'objets interdits au sein de la maison d'arrêt de Carcassonne
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 49 jours
-
Parlementaires dans les conseils départementaux de l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
-
Facilité d'accès aux informations opérationnelles des bâtiments
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Inadéquation des critères de classement GIR pour le cas des mal ou non-voyants
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Fonds d'urgence à destination des agriculteurs annoncé le 12 novembre 2025
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC
- Publiée
-
Insuffisance du décret fixant une bonification retraite aux pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 189 jours
-
Retrait du certificat d'inscription de la revue La Furia par la CPPAP
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 42 jours
-
Dermatose nodulaire contagieuse
- Posée en séance
-
Vérification d'identité par les agents de la SUGE et recouvrement des PV
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 266 jours
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Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Droit d'accès aux documents administratifs au niveau régional
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 189 jours
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Manque de moyens des gendarmeries
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 161 jours
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Utilisation du logo-type officiel d'une commune sur des documents électoraux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
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Suspension du projet de réouverture de la ligne TER Limoux-Quillan
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
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Protection des éleveurs face à la prédation du vautour
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Reconnaissance et revalorisation des personnels navigants du SAMU
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Ouverture d'une Unité de Soins Palliatifs (USP) au CH Carcassonne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
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Hôpital de Castelnaudary
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Pression fiscale sur le foncier agricole en Occitanie
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Évolution du dispositif de bonification de retraite des pompiers professionnels
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
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État d'avancement et perspectives de la réserve industrielle de défense
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 168 jours
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Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 35 jours
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Aides aux films associatifs sur la mémoire locale
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 119 jours
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Lutte contre la concurrence déloyale en coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Organisation des secours souterrains et rôle des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 28 jours
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Utilisation du titre de questeur au sein de conseils municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 126 jours
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Exercice illégal de la profession de taxi via les plateformes numériques
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)