Les questions de Julien Rancoule
En clair
Julien Rancoule a posé 79 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 63 de ses 79 questions écrites.
- Questions écrites
- 79dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 62 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
-
Difficultés rencontrées par les MJPM
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Sur le rachat d'un éditeur français de logiciels par un groupe étranger
- Publiée
-
Retour d'un dispositif objectif de contrôle d'assiduité des tireurs sportifs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Affectation du produit de la TSCA perçu par la CNAF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Conséquences du gel de la DGF
- Publiée
-
Agrafe « Feux de forêt » de la médaille de la sécurité intérieure
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne
- Publiée
-
Utilisation des passages piétons à des fins de communication
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Sur la gestion des arrêts maladie longue durée au sein des collectivités
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Permis de port d'armes en Europe pour les agents de sécurité rapprochée privée
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC
- Publiée
-
Réformes sur la profession d'ambulanciers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Droit de visite des parlementaires dans les unités psychiatriques fermées
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
-
Publication du rapport sur l'installation obligatoire des détecteurs de fumée
- Publiée
- Ministère
- Logement
-
Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)