Les textes de Julien Rancoule
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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
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Simplifier les règles européennes d'achat public pour les équipements de sécurité civile
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Adapter le cadre européen de la commande publique afin d’étendre le régime dérogatoire aux marchés concourant à la protection des intérêts essentiels de sécurité de la Nation
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Interdire le rachat d’or sauvage
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Sensibiliser aux gestes de premiers secours et en généraliser la formation
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La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
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Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
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- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)