Les votes de Danielle Simonnet

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 57
2. ✓ Pour → adopté L'article 56
3. ✓ Pour → adopté L'article 55
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
5. ✓ Pour → adopté L'article 50
6. ✓ Pour → adopté L'article 49
7. Diverses
   3 amendements à l'article 49 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
8. ✓ Pour → adopté L'article 48

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 47
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
6. ✓ Pour → rejeté L'article 46
7. Diverses
   5 amendements à l'article 46 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
9. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 44 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
10. ✓ Pour → adopté L'article 44
11. ✓ Pour
    5 amendements à l'article 44 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
    5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. Diverses
   4 amendements à l'article 42 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. Diverses
   3 amendements à l'article 41 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 40
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40