Les votes de Danielle Simonnet

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 8 pour, 6 contre · 7 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 3 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure