Les votes de Bryan Masson

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
8. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   19 amendements après l'article 12 : 11 contre, 8 pour · 5 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 12 : 10 contre, 1 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12