Les votes de Bryan Masson

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → adopté Le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 12

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'article 24

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'amendement n° 490 de M. Duplessy après l'article 12

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 412 de M. Hetzel à l'article 5

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Duplessy après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 6 du projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (première lecture).

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 451 de M. Naillet à l'article 22

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Taché après l'article 6

Fin de vie

1. 8 amendements à l'article 5 : 8 abstentions · tous rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 1458 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 2516 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Delaporte à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'amendement n° 813 de M. Caure à l'article 23 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article 30

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19
2. → adopté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Capdevielle après l'article 4

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10