Ancien député
Les questions de Bryan Masson
En clair
Bryan Masson a posé 12 questions écrites et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 12 questions écrites.
- Questions écrites
- 12dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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13 questions · les dernières publiées d'abord
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Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Implantation et influence des Frères musulmans
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Peines planchers
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Agressions anti LGBTQ+.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
-
Relations entre la France et l’Algérie
- Posée en séance
- Ministère
- Europe
-
Interdiction des Frères Musulmans
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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L'association Club Var Mer en danger
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 154 jours
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Défaillances de la station d'épuration de Saint-Laurent-du-Var
- Publiée
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Surpopulation carcérale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 133 jours
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Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 140 jours
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Vidéosurveillance en garde à vue
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
-
Fiscalité des logements des résidences seniors
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 238 jours
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Statistiques portant sur les faits de coups et blessures volontaires commis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 217 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)