Les votes de Bryan Masson

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Jean-Philippe Tanguy et 59 autres députés

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → adopté L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
3. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
4. → adopté L'article 21
5. → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
6. → adopté L'article 20
7. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
8. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
2. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
3. → adopté L'article 45 bis
4. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté L'article premier