Les votes de Bryan Masson

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. 11 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
2. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
3. → adopté L'article 18
4. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
5. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
7. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
8. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 7 amendements après l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 11 amendements après l'article 6 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier