Les votes de Bryan Masson

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 5 contre, 4 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✕ Contre → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 86 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → adopté L'article 25
2. ○ Abstention → adopté L'article 24
3. ✓ Pour → adopté L'article 20
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 19
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 818 de M. Michoux à l'article 19
7. ✓ Pour → adopté L'article 18 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de Mme Élisa Martin à l'article 18 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 18 bis A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 501 de Mme Élisa Martin à l'article 18 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de M. Le Gac à l'article 18
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 499 de Mme Élisa Martin à l'article 18
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 857 du Gouvernement à l'article 17
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 856 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 17

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de Mme Brocard de suppression de l'article 16 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 805 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 bis A