Les votes de Blandine Brocard

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 746 de Mme Spillebout à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 745 de Mme Spillebout à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 255 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 861 de Mme Maximi à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 111 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 2 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Fernandes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 273 de M. Bazin au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1245 de Mme de Maistre à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Mansouri et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Bernhardt à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1710 de M. Juvin à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »