Les votes d'Emmanuel Capus

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1 · proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Article unique · proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 1 · proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Article unique · proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 126, 128, 141 et 3 autres · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 237 · à l'article 25 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 150, 286 · à l'article 1er · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 11, 111, 44 et 2 autres · à l'article 20 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 103, 3, 38 et 1 autre · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Amendements n° 100, 290, 68 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → adopté Article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention » Mise au point : voulait voter « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Service public de l'éducation et neutralité religieuse

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → adopté L'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Répression des entraves à l'exercice des libertés

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 rectifié ter, présenté par M. Jean-Paul Prince et plusieurs de ses collègues, à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 178, 421 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 179, 365, 422 et 1 autre · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté Amendements n° 423, 438 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 36, 4, 52 · projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre- … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-43 · avant l'article 81 quater · projet de loi de finances pour 2019 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-35 · à l'article 39 · projet de loi de finances pour 2019 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de résolution sur le pastoralisme A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adoptée Motion · question préalable · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 1, 11, 29 · à l'article 38 · projet de loi pour un État au service d'une société de confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

1. ✓ Pour → rejetée La motion n° 59 rectifiée bis, présentée par M. Arnaud de Belenet et les membres du groupe La République En Marche, tendant à opposer la question préalable à la proposition … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 38, 55, 65 et 1 autre · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Amendement n° I-97 · projet de loi de finances pour 2018 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi de finances rectificative pour 2017 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »