Les questions d'Emmanuel Capus
En clair
Emmanuel Capus a posé 14 questions écrites et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 14 questions écrites.
- Questions écrites
- 14dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 122,5 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Santé économique des entreprises
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- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Indemnités des élus des communes nouvelles
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- Ministère
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- Réponse
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Budget 2026
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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- Ministère
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- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
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- Ministère
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Les conséquences préoccupantes de la tendance dite « Skinny Tok »
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- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
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Démarches de déclaration de travaux en mairie liées à l'installation de panneaux photovoltaïques
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- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
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Conseil européen exceptionnel
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Obstacles qui freinent l'accès à l'hémodialyse à domicile en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Recrudescence des vols de câbles téléphoniques et électriques en France
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Situation de Michelin
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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