Le parcours d'Emmanuel Capus
Le mandat
- En mandat
- depuis le
- Groupe
- Les Indépendants Groupe Les Indépendants - République et Territoires, membre depuis le 3 oct. 2017
- Profession déclarée
- Avocat
Son parcours
Depuis le 2 octobre 2017 : 6 commissions et autres organes, dont 2 en cours ; 6 fonctions, dont 2 en cours.
- membre
- fonction
Groupe politique
Les Indépendants, puis INDEP
depuis le 3 oct. 2017 (9 ans et 1 mois)
- Les Indépendants : membre du 3 oct. 2017 au 4 oct. 2020 (3 ans)
- INDEP : membre du 5 oct. 2020 au 26 avr. 2021 (6 mois)
- Les Indépendants : membre depuis le 27 avr. 2021 (5 ans et 6 mois)
Commissions permanentes
Finances
depuis le 4 oct. 2017 (9 ans et 1 mois)
- Vice-Président · depuis le 5 oct. 2017 (9 ans et 1 mois)
- Finances : membre le 4 oct. 2017
- Finances : vice-Président depuis le 5 oct. 2017 (9 ans et 1 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total · 1 en cours · fonction : vice-Président
Simplification
depuis le 30 avr. 2024 (2 ans et 6 mois)
- Vice-Président · depuis le 7 mai 2024 (2 ans et 5 mois)
- Simplification : membre du 30 avr. au 6 mai 2024 (7 jours)
- Simplification : vice-Président depuis le 7 mai 2024 (2 ans et 5 mois)
Etat au service d'une société de confiance
31 janv. → 10 août 2018 (6 mois)
- Vice-Président · 31 janv. → 10 août 2018 (6 mois)
- Etat au service d'une société de confiance : vice-Président du 31 janv. au 10 août 2018 (6 mois)
Croissance et transformation des entreprises
10 oct. 2018 → 23 mai 2019 (7 mois)
- Vice-Président · 11 oct. 2018 → 23 mai 2019 (7 mois)
- Croissance et transformation des entreprises : membre le 10 oct. 2018
- Croissance et transformation des entreprises : vice-Président du 11 oct. 2018 au 23 mai 2019 (7 mois)
Zéro artificialisation nette
1er févr. → 20 juil. 2023 (5 mois)
- Vice-Président · 8 févr. → 20 juil. 2023 (5 mois)
- Zéro artificialisation nette : membre du 1er au 7 févr. 2023 (7 jours)
- Zéro artificialisation nette : vice-Président du 8 févr. au 20 juil. 2023 (5 mois)
Autres organes
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance
17 → 30 janv. 2018 (14 jours)
- Vice-Président · 24 → 30 janv. 2018 (7 jours)
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance : membre du 17 au 23 janv. 2018 (7 jours)
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance : vice-Président du 24 au 30 janv. 2018 (7 jours)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Commission des finances · membre
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance · membre →
- Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un état au service d'une société de confiance · vice-président →
- Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance · vice-président →
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises · membre
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises · vice-président →
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires · membre →
- Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires · vice-président →
- Commission spéciale sur le projet de loi simplification · membre →