Les votes de Thierry Benoit

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 9 amendements après l'article premier : 9 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements à l'article premier : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1965 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 6
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 6
4. → adopté L'article 5
5. → adopté L'article 4
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3
8. → adopté L'article 1er bis

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 22 de M. Nury à l'article 1er bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …
2. → adopté L'article 1er ter de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
3. → adopté L'article 1er bis de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …

Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Josserand à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 515 de Mme Capdevielle à l'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 163 de M. Gouffier Valente après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Dufau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Profession d'infirmier

1. → rejeté L'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 5 amendements à l'article unique : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Di Filippo à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »