Les amendements de Théo Bernhardt

En clair

Théo Bernhardt a déposé 380 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 928 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

380 amendements · les derniers déposés d'abord

Fin de vie

  1. · N° AS1076 · Article 6 Non soutenu

    « Cet amendement vise à préciser de façon plus objective la gravité de l’altération du discernement requise pour exclure une personne du dispositif d’aide active à mourir. »

  2. · N° AS1082 · Article 9 Retiré

    « Cet amendement clarifie explicitement la nature de la vérification opérée par le professionnel de santé au moment de l’administration de la substance létale, en précisant que la personne doit confirmer expressément et en pleine capacité… »

  3. · N° AS1083 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement introduit la participation de quatre parlementaires au sein de la commission de contrôle et d’évaluation. »

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes

  1. · N° AS12 · Après l'article 4 Rejeté

    « Cet amendement vise à demander au Gouvernement de réaliser un rapport afin d'évaluer les possibilités de revalorisation des rémunérations des orthophonistes exerçant dans les établissements publics hospitaliers. »

  2. · N° AS13 · Après l'article 4 Rejeté

    « Afin d’augmenter le pouvoir d’achat des orthophonistes et dans un souci d’égalité entre professions de santé, cet amendement propose la remise d’un rapport sur l’opportunité d’aligner le montant des Indemnités Kilométriques (IK) des… »

  3. · N° AS11 · Après l'article 3 Retiré

    « Cet amendement vise à mieux valoriser la profession des orthophonistes en modifiant la dénomination de leur titre de formation. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 544 · Article 9 bis

    « Le présent amendement vise à exclure explicitement les débits de boissons (cafés, bars, restaurants, etc.) de l’augmentation de la taxe sur les boissons sucrées prévue à l’article 9 bis du projet de loi de financement de la sécurité… »

  2. · N° AS118 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

  3. · N° AS117 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

  4. · N° 1934 · Après l'article 20 Retiré

    « Le gaspillage médicamenteux engendré par des dates de péremption souvent trop strictes constitue un enjeu économique, sanitaire, et environnemental. »

  5. · N° 1933 · Après l'article 17 Rejeté

    « Cet amendement vise à demander au Gouvernement un rapport relatif au remboursement des dépistages sérologique de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) par l’assurance maladie prévu dans le PLFSS 2022. »

  6. · N° 1932 · Après l'article 17 Rejeté

    « Cet amendement vise à demander au Gouvernement un rapport relatif à la mise en œuvre de la campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains pour l’ensemble des élèves de cinquième prévue dans le PLFSS 2024. »

  7. · N° 1931 · Après l'article 17 Irrecevable

  8. · N° 1930 · Après l'article 17 Irrecevable

  9. · N° AS1276 · Après l'article 29 Irrecevable

  10. · N° AS1279 · Après l'article 20 Rejeté

    « Le gaspillage médicamenteux engendré par des dates de péremption souvent trop strictes constitue un enjeu économique, sanitaire, et environnemental. »

  11. · N° AS1278 · Après l'article 18 Irrecevable

  12. · N° AS1277 · Après l'article 17 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-AS217 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  2. · N° II-AS226 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  3. · N° II-AS225 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l’Aide médicale de l’État. »

  4. · N° II-AS224 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  5. · N° II-AS223 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  6. · N° II-AS222 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  7. · N° II-AS221 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l’Aide médicale de l’État. »

  8. · N° II-AS220 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l’Aide médicale de l’État. »

  9. · N° II-AS219 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  10. · N° II-AS218 · Article 42

    « Amendement de repli par rapport à la suppression de l'Aide médicale de l'État. »

  11. · N° I-3012 · Après l'article 32 Irrecevable

  12. · N° I-3013 · Après l'article 32 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)