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Député · RN

Les amendements de Théo Bernhardt

En clair

Théo Bernhardt a déposé 380 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 928 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

75 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AS271 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-AS272 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-AS279 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF1913 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CF1906 · Article 58 Irrecevable

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

  1. · N° 7 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 637 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° AS251 · Après l'article 32 Irrecevable

  3. · N° AS286 · Après l'article 33 Irrecevable

  4. · N° AS253 · Après l'article 37 Irrecevable

  5. · N° AS252 · Après l'article 37 Irrecevable

  6. · N° AS289 · Après l'article 32 Irrecevable

  7. · N° AS250 · Après l'article 32 Irrecevable

  8. · N° AS249 · Après l'article 28 Irrecevable

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

  1. · N° 27 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° CL65 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° CL39 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° CL38 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 1026 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° 1021 · Après l'article 17 ter Irrecevable

  3. · N° 1034 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° 1031 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 1030 · Après l'article 4 Irrecevable

  6. · N° 1023 · Après l'article 9 Irrecevable

  7. · N° 1038 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° 1040 · Après l'article 17 Irrecevable

  9. · N° 1029 · Après l'article 4 Irrecevable

  10. · N° 1018 · Après l'article 2 bis A Irrecevable

  11. · N° 1027 · Article 30 Irrecevable

  12. · N° 1025 · Après l'article 1er Irrecevable

  13. · N° CF35 · Après l'article 1er Irrecevable

  14. · N° AS127 · Après l'article 2 Irrecevable

  15. · N° AS126 · Après l'article 12 quater Irrecevable

  16. · N° CF30 · Après l'article 18 Irrecevable

  17. · N° CF34 · Après l'article 18 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1900 · Article 6 Irrecevable

  2. · N° 1902 · Article 15 Irrecevable

  3. · N° 2155 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° 2154 · Article 7 Irrecevable

  5. · N° 1899 · Article 6 Irrecevable

  6. · N° 1897 · Article 6 Irrecevable

  7. · N° 1896 · Article 6 Irrecevable

  8. · N° 1895 · Article 6 Irrecevable

  9. · N° AS493 · Article 6 Irrecevable

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

  1. · N° 34 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AS24 · Article 1er Irrecevable

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

  1. · N° AS27 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° AS24 · Article 1er Irrecevable

Nationalisation d'ArcelorMittal France

  1. · N° 102 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 103 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)