Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejeté L'article 57 et état A
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'article 49
2. Diverses
   3 amendements à l'article 49 : 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
6. Diverses
   7 amendements après l'article 42 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42
7. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 42 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 715 de M. Renault à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de M. Renault à l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 713 de M. Renault à l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 712 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   5 amendements à l'article 42 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 699 de M. Renault à l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de M. Renault à l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 697 de M. Renault à l'article 42
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 695 de M. Renault à l'article 42
2. Diverses
   11 amendements après l'article 32 : 6 pour, 3 contre, 2 abstentions · 4 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1548 de M. David Magnier après l'article 32
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1912 de M. Lioret après l'article 32
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 32
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
7. Diverses
   3 amendements à l'article 30 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29