Théo Bernhardt

Ses votes 4 057

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ○ Abstention → adopté 29 oct. 2026 Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles
2. ○ Abstention → adopté 29 oct. 2026 Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
3. ✓ Pour → adopté 12 oct. 2026 Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

Tous ses votes (4 057) → · Ses votes autrement que son groupe (213) →

Ses textes et amendements 380

Théo Bernhardt a déposé 380 amendements en premier signataire, dont 7 adoptés ; il a cosigné 5 928 amendements d'autres députés.

Projet de loi de finances pour 2027

1. 30 oct. 2026 · N° II-AS275 · Après l'article 89

2. 30 oct. 2026 · N° II-AS274 · Article 89

3. 30 oct. 2026 · N° II-AS281 · Article 58

Ses amendements (380) →

Contrôle et questions

Membre de 2 commissions d'enquête.

• Commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale

  Membre · commission d'enquête · Rapport déposé le 2 juin 2026

• Commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins

  Vice-Président · commission d'enquête · Rapport déposé le 3 juil. 2025

Le contrôle en clair →

Théo Bernhardt a posé 39 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 21 de ses 39 questions écrites.

• Protection des artisans potiers français face à la concurrence déloyale

  Question écrite · 13 oct. 2026 · PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat

• Conditions de ressources applicables aux pensions de réversion du régime général

  Question écrite · 6 oct. 2026 · Travail et solidarités

• Abattement du malus au poids aux accueillants familiaux

  Question écrite · 6 oct. 2026 · Action et comptes publics

Ses questions (46) →

Fonctions et parcours 3

Depuis le 8 juillet 2024 : 8 commissions et autres organes, dont 3 en cours ; 2 fonctions, dont 1 en cours.

Fonctions en cours 3

Secrétaire d'âge de l'Assemblée nationale

• Bureau d'âge de l'Assemblée nationale

Membre

• Commission des affaires sociales

Membre titulaire

• Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →