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Députée · EcoS

Les amendements de Sandra Regol

En clair

Sandra Regol a déposé 487 amendements en première signataire ; elle a cosigné 14 524 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

74 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2734 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 2733 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-CF523 · Après l'article 14 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 335 · Avant l'article 6 quater Irrecevable

  2. · N° 229 · Article 10 Irrecevable

  3. · N° CL80 · Article 8 Irrecevable

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

  1. · N° 57 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° CL77 · Article 6 Irrecevable

  3. · N° CL39 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° CL50 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° CL33 · Après l'article 2 Irrecevable

Garantir le droit d’accès aux origines personnelles

  1. · N° CL20 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

  1. · N° CL105 · Article 13 Irrecevable

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

  1. · N° 92 · Titre Irrecevable

  2. · N° 15 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1010 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° CF336 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° CF381 · Article 27 sexies Irrecevable

  4. · N° II-CL60 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CL19 · Article 49 Irrecevable

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

  1. · N° 16 · Article 3 Irrecevable

  2. · N° 12 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 11 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 10 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° CL23 · Après l'article 4 Irrecevable

  6. · N° CL20 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° CL13 · Après l'article 31 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2614 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° CL51 · Article 11 Irrecevable

Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

  1. · N° AS19 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° AS10 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° AS23 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° AS22 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° AS21 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AS20 · Article 1er Irrecevable

  7. · N° AS6 · Article 1er Irrecevable

  8. · N° AS3 · Article 1er Irrecevable

Pour réformer l'accueil des gens du voyage

  1. · N° 93 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° 78 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° 79 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° 77 · Article 4 Irrecevable

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

  1. · N° 13 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 10 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° 8 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 7 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 4 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 3 · Après l'article 2 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 337 · Article 3 bis Irrecevable

  2. · N° 339 · Article 8 bis Irrecevable

  3. · N° 338 · Article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)