Les votes de Julien Rancoule

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
2. → adopté par délégation L'article 2
3. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
4. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
6. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
3. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'article 8
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures
3. → adopté L'article 2

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …
3. → adopté L'article 1er ter de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
4. → adopté L'article 1er bis de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …
5. → adopté L'article premier de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Cernon après l'article 2